LES SARTHOISES
Présentation de la marque LES SARTHOISES
Déposée le 15 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES RILLETTES COUDRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SARTHOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES SARTHOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SARTHOISES est expirée depuis le 15 janvier 2010.
SOCIETE ANONYME DES RILLETTES COUDRAY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2000 n°2161619 - Publication au BOPI 2000-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487306 - Publication au BOPI 2008-12-09
Inscription le 8 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487296 - Publication au BOPI 2008-12-08